Conditions générales de vente

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

Dernière mise à jour : 30 avril 2025

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) s’appliquent à toutes les ventes conclues sur le site Douce Amapola, exploité par :

E.I. Cocusse Mélanie / Douce Amapola
Adresse : 12 la Lardière, 85300 Froidfond
SIRET : 938 715 349 00016
Email : douceamapola@gmail.com

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1. Produits

Les produits proposés sont des accessoires faits main, certains pouvant être personnalisés à la demande du client. Chaque création est réalisée avec soin et peut présenter de légères variations, gage de son caractère artisanal.

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2. Commandes

Toute commande passée sur le site implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGV.
En cas de personnalisation, le client s’engage à fournir les informations nécessaires avec exactitude.

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3. Prix et Paiement

Les prix sont indiqués en euros. TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts.
Le paiement s’effectue par carte bancaire via la plateforme sécurisée intégrée à Shopify.

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4. Délais de fabrication et livraison

Les créations personnalisées nécessitent un délai de fabrication allant de 3 à 20 jours ouvrés, selon la complexité de la commande.
L’expédition est assurée par Mondial Relay. Le délai de livraison dépend du transporteur. Douce Amapola ne peut être tenue responsable des retards imputables au service de livraison.

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5. Droit de rétractation et retours

Conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne s’applique pas aux produits personnalisés.
Pour les articles non personnalisés, vous disposez d’un délai de 14 jours à compter de la réception pour demander un retour.
Les frais de retour sont à la charge du client. Le remboursement sera effectué à réception du produit, en parfait état.

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6. Données personnelles

Les données collectées sont utilisées uniquement pour le traitement des commandes. Elles ne sont ni vendues ni transmises à des tiers.
Conformément à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification ou de suppression des données vous concernant.

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7. Litiges

Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée. À défaut, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège de l’entreprise.